Déposée le 9 août 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROLOG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANTES),
la marque française « Sea Surf' Sun » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-37 du 13 septembre 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROLOG domicilié(e) 8, rue de Bel-AIR,85590 TREIZE-VENTS - 85590 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Corinne BONNIN PROLOG s.a.r.l. domicilié(e) 8 rue de Bel Air,85590 TREIZE-VENTS - 85590 - France.
La marque Sea Surf' Sun a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3179211.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROLOG SARL - 8, rue de Bel-AIR,85590 TREIZE-VENTS - 85590 - France
Corinne BONNIN PROLOG s.a.r.l. - 8 rue de Bel Air,85590 TREIZE-VENTS - 85590 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-11
Publication - Publication le 13 sept. 2002 au BOPI 2002-37
Caractères d'imprimerie, clichés, papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes à savoir : sacs, sachets, films, feuilles pour l'emballage. Produits de l'imprimerie, papiers à lettres, enveloppes, articles pour reliures, photographies, papeteries, adhésifs, autocollants, posters, (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, crayons, machines à écrire et articles de bureaux, matières plastiques pour l'emballage : trousses, sachets, machines à écrire et articles de bureaux (à l'exception des meubles) , articles d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) , tissus textiles (conton/lycra, polyamide élasthanne, coton) Couverture de lit et de table, maillots de bain, vêtements (jupes, shorts, robes, tops, brassières, pantalons, bermudas, corsaires, pulls, sweats, gilets, tee shirts, vestes, paréos, coupe-vent, draps de bain. Chaussures (tongs, claquettes, chapellerie (bobs, casquettes, chapeaux, foulards...)
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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